Déposée par voie électronique le 4 novembre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SIEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « 2 X 2 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-47 du 26 novembre 2010.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SIEL domicilié(e) 14 rue Aristide Bergés ZA le casque 31270 CUGNAUX - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SIEL domicilié(e) 14 rue Aristide Bergés ZA le casque 31270 CUGNAUX - France.
La marque 2 X 2 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3779710.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SIEL, Sarl - 14 rue Aristide Bergés ZA le casque 31270 CUGNAUX - France
SIEL - 14 rue Aristide Bergés ZA le casque 31270 CUGNAUX - France
Publication - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-47
Enregistrement sans modification - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-10
Malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;
Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; Arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).
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